J.O. Numéro 162 du 16 Juillet 1999       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 10578

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Arrêté du 2 juillet 1999 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national de la chasse

NOR : ATEN9980247A



Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 2 juillet 1999, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse :
a) En qualité de représentants de membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse :
M. Pouget (Raymond), titulaire, représentant l'Association nationale des chasseurs de gibier d'eau, et M. Soufflet (Jean-Louis), suppléant, représentant l'Association nationale des chasseurs de gibier d'eau ;
M. Boussieux (Gérard), suppléant, représentant l'Association nationale des chasseurs de montagne, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur ;
b) En qualité de personnalités qualifiées en raison de leurs compétences cynégétiques, en remplacement des membres sortants :
M. Denoix de Saint-Marc (Renaud), titulaire, et M. Leger (Philippe), suppléant ;
M. Hubert (Louis), titulaire, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur ;
c) En qualité de personnalité qualifiée en raison de ses compétences en matière de formation ou d'emploi de personnels cynégétiques :
M. Colas-Belcour (François), titulaire, et M. Hahn (Daniel), suppléant.